Droit pénal des affaires
Le site « droitpenaldesaffaires.ch » (également accessible sous « businesscrime.ch ») offre un aperçu de questions intéressant le droit pénal suisse des affaires, du point de vue matériel, procédural et de l’entraide. Il s’adresse à tous ceux (avocats, « in-house counsels », magistrats, mais aussi étudiants et universitaires) qui s’intéressent au monde, en perpétuel mouvement, du droit pénal économique.
Le concept du site est d’offrir, de manière synthétique, des informations pratiques et des réflexions sur des questions d’actualité.
Le site est divisé en quatre rubriques (notes et commentaires ; jurisprudence ; législation ; news) et couvre les questions de droit de fond, de procédure et d’entraide pénale internationale en relation aux principaux domaines touchant la « vie pénale » des entreprises et des acteurs du monde des affaires. Une proposition de citation figure à la fin de chaque note ou commentaire, afin de faciliter le référencement des sources.
Le site est animé par le Prof. Alain Macaluso, par ailleurs avocat au Barreau de Genève auprès de l’Etude Poncet Turrettini Avocats et une équipe composée de Me Laurine Rochat, avocate auprès de l’Etude Poncet Turrettini Avocats, et de M. Hadrien Monod, MLaw, assistant doctorant auprès du Centre de droit pénal de l’Université de Lausanne (UNIL).
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L’accès au site et la Newsletter sont gratuits.
Prof. Dr. Alain Macaluso
Alain Macaluso est professeur à la Faculté de droit, des sciences criminelles et d’administration publique de l’Université de Lausanne. Il est en charge des enseignements de droit pénal économique, de procédure pénale, d’entraide internationale en matière pénale et de droit pénal spécial. Il est le directeur du Centre de droit pénal de l’Ecole de droit.
Il est l’auteur et l’éditeur scientifique de nombreuses publications relatives au droit pénal, en particulier dans le domaine de la responsabilité pénale de l’entreprise, des mesures de confiscation, de la procédure pénale et du droit pénal administratif.
Alain Macaluso est également avocat au Barreau de Genève, associé au sein de l’Etude Poncet Turrettini Avocats. Depuis 25 ans, son activité professionnelle est presque exclusivement consacrée aux affaires de droit pénal économique et d’entraide pénale. Il a représenté ou représente de nombreuses entreprises, en particulier des banques, mais aussi des Etats et des personnes privées dans d’importantes affaires, souvent à dimension internationale. Ses domaines de prédilection sont les cas de blanchiment d’argent, de corruption d’agents publics étrangers, de confiscation, de responsabilité pénale de l’entreprise, d’entraide pénale internationale en matière pénale et de droit pénal administratif, en particulier en matière de LBA.
Eléments biographiques
Naissance : 1969, à Montreux, Suisse
Nationalité : suisse et italienne
E-Mail : alain.macaluso@ptan.ch
www.ptan.ch
Tél. + 41 22 319 11 11
LANGUES
Français, anglais, italien
FORMATION
Doctorat en droit (Lausanne, UNIL, 2004)
Brevet d’avocat (Genève, 1996)
Licence en droit (Lausanne, UNIL, 1993)
EXPERIENCE
Avocat Associé chez PONCET TURRETTINI AVOCATS (depuis 2006)
Avocat Collaborateur chez PONCET TURRETTINI AVOCATS (1996-2006)
Directeur du Centre de Droit pénal de l’Ecole de droit de l’Université de Lausanne (UNIL, depuis 2016)
Professeur associé à la Faculté de droit, des sciences criminelles et d’administration publique de l’Université de Lausanne (UNIL). Chaire de droit pénal économique, procédure pénale, entraide internationale en matière pénale, droit pénal spécial (depuis 2011)
Chargé de cours à l’Université de Fribourg (2007-2011)
Chargé de cours à l’Université de Genève (2011)
Président de la Commission de recours de l’Ecole de droit de l’Université de Lausanne (UNIL)
Membre de la Justice militaire suisse (depuis 2000), avec grade de colonel. Chef des affaires juridiques auprès de l’Etat-Major de l’Auditeur en chef de l’Armée (depuis 2018). Anciennement: chargé de la formation des membres de la Justice militaire, auditeur (procureur militaire), juge d’instruction militaire, greffier du Tribunal militaire 2.
AFFILIATIONS PROFESSIONNELLES
Ordre des Avocats, Genève
Fédération Suisse des Avocats
Association genevoise de droit des affaires (AGDA) – membre du Comité
Société Suisse des Juristes
Société Suisse de Droit pénal
Société Académique Vaudoise
PUBLICATIONS
Liste des publications consultable sur le site Unisciences : http://www.unil.ch/unisciences/alainmacaluso
DISCLAIMER
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